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Marques déposées par Dominique Misset
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FREECOLD
Marque expirée - Marque en non vigueur

FREECOLD
Dominique Misset

Numéro de dépôt :
3501874
Date de dépôt :
23/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2017
FREECOLD de Dominique Misset

Présentation de la marque FREECOLD

Déposée le 23 mai 2007 par Dominique Misset auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FREECOLD »

Le déposant est Dominique Misset domicilié(e) 2 Avenue Villemain,75014 PARIS - 75014 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique Misset domicilié(e) 2 Avenue Villemain,75014 PARIS - 75014 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 11 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREECOLD est expirée depuis le 23 mai 2017.

Dominique Misset a également déposé les autres marques suivantes : COLDINNOV


Dominique Misset - 2 Avenue Villemain,75014 PARIS - 75014 - France


Dominique Misset - 2 Avenue Villemain,75014 PARIS - 75014 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26

Inscription le 16 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511956 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-16

Inscription le 20 juillet 2018 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°729013 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-20

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.